Les arrêtés municipaux
Année 2026
Arrêté 2026/22 relatif à la signature des conditions générales d'utilisation afférentes au téléservice et conditions générales d'utilisation
Arrêté 2026/18 portant autorisation ouverture débit de boissons (Coupe du Monde)
Arrêté 2026/17 portant autorisation ouverture débit de boissons (fête à Chieulles)
Arrêté 2026/15 portant interdiction de circulation et de stationnement (barbecue participatif du 1er mai 2026 organisé par Familles Rurales)
Arrêté 2026/13 portant commissionnement des agents de de la Direction Application du Droit des Sols de Metz Métropole en vue de constater les infractions relatives au Code de l'Urbanisme
Arrêté 2026/06 portant interdiction de circulation et de stationnement (vide-grenier du 26 avril 2026 organisé par Familles Rurales)
Arrêté d'autorisation de pénétrer dans des propriétés privées au profit de la DREAL
dans le cadre de la réalisation de l'inventaire national du patrimoine naturel en région Grand Est.
Année 2023
Arrêté n°2023/05: Réglementation du démarchage à domicile
Formulaire à destination des professionnels ici
Arrêté n°2023/04: Interdiction de circulation et stationnement
Arrêté n°2023/03: Autorisation de l'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une fête publique
Arrêté n°2023/02: Nomination de Fabienne Lurion en qualité d'agent recenseur
Arrêté n°2023/01: Réglementation de la circulation relative aux travaux sur le réseau de la commune
Dernière mise à jour le 30.09.2026